Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUN PLANET
/
SCOOP SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOP SOLEIL
SUN PLANET (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
99794763
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque SCOOP SOLEIL

Déposée le 31 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SUN PLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCOOP SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUN PLANET domicilié(e) 57 Avenue de Villiers, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 710 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque SCOOP SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOP SOLEIL est expirée depuis le 31 mai 2009.

SUN PLANET a également déposé les autres marques suivantes : SWIN PLANET , PACIFIC SUN , SHARK EYES , MODYLOUPE , SHARK EYEWEAR , FUN PLANET , SHARK EYEWEAR , PACIFIC EYEWEAR , PACIFIC PLANET


SUN PLANET (Société anonyme) - 57 Avenue de Villiers, 75017 PARIS - France - SIREN 403710833


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Inscription le 11 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405814 - Publication au BOPI 2005-01-11

Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405813 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Lunettes solaires.